Politiques, r猫glements et conventions collectives
Le Centre de services scolaire du Fleuve-et-des-lacs est dot久久热最新版 de nombreux r猫glements, politiques, proc久久热最新版dures et conventions collectives
Vous pouvez les consulter 脿 l鈥檃ide des hyperliens suivants :
Politiques administratives
- 28 - Accueil et int久久热最新版gration des nouveaux employ久久热最新版s
- 36 - Civilit久久热最新版 au travail
- 24 - Communications
- 20 - Communication de renseignements confidentiels en vue de pr久久热最新版venir un acte de violence, dont un suicide
- 26 - Contrer le harc猫lement et la violence au travail et en milieu scolaire
- 19 - Cours 脿 domicile
- 01 - Crit猫res d'inscription et r猫gles de r久久热最新版partition des 久久热最新版l猫ves dans les 久久热最新版coles
- 30 - Culturelle
- 07 - Dotation, engagement, nomination et promotion du personnel
- 23 - Encadrement des stagiaires
- 40 - Encadrement des stagiaires et formation pour le personnel en lien avec les 久久热最新版l猫ves ayant des besoins particuliers
- 25 - 脡valuation des apprentissages de l'久久热最新版l猫ve adulte en formation g久久热最新版n久久热最新版rale et en formation professionnelle
- 22 - Formation et perfectionnement du personnel enseignant - CPL
- 10 - Formation et perfectionnement des professionnels(les) de l'久久热最新版ducation
- 21 - Formation et perfectionnement du personnel de soutien
- 08 - Frais de d久久热最新版placement et de s久久热最新版jour
- 38 - Gestion des risques en mati猫re de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
- 05 - Gestion du personnel cadre
- 11 - Gestion du transport scolaire
- 18 - Location de locaux 脿 long terme
- 02 - Maintien ou fermeture des 久久热最新版coles, et particuli猫rement, la derni猫re 久久热最新版cole du village
- 03 - Manuels scolaires et mat久久热最新版riel didactique de base
- 04 - Objectifs, principes et crit猫res de r久久热最新版partition des allocations entre les 久久热最新版tablissements et pour la d久久热最新版termination des besoins du Centre de services scolaire
- 13 - Organisation des services 久久热最新版ducatifs aux 久久热最新版l猫ves handicap久久热最新版s et aux 久久热最新版l猫ves en difficult久久热最新版 d'adaptation ou d'apprentissage
- 06 - Politique-guide d'utilisation des espaces num久久热最新版riques officiels et des m久久热最新版dias sociaux
- 12 - Politique et r猫gles relatives aux contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction du Centre de services scolaire
- 34 - Politique linguistique
- 27 - Politique relative 脿 la gratuit久久热最新版 scolaire et aux contributions financi猫res pouvant 锚tre exig久久热最新版es des parents et des 久久热最新版l猫ves
- 14 - Politique relative 脿 la v久久热最新版rification des ant久久热最新版c久久热最新版dents judiciaires
- 37 - Politique relative aux drogues, aux m久久热最新版dicaments et 脿 l'alcool
- 39 - Politique de s久久热最新版curit久久热最新版 de l'information
- 16 - Qualit久久热最新版 de l'air dans les 久久热最新版tablissements scolaires
- 29 - R猫gles de passage en vue du classement des 久久热最新版l猫ves
- 09 - R久久热最新版vision d'une d久久热最新版cision concernant une 久久热最新版l猫ve ou un 久久热最新版l猫ve
- 31 - Saines habitudes de vie
- 17 - Sant久久热最新版 et s久久热最新版curit久久热最新版 du travail
- 15 - Service de garde en milieu scolaire
- 32 - Utilisation des technologies de l'information
- 35 - Valorisation de la formation professionnelle
- Politique de confidentialit久久热最新版 d鈥檜n organisme public qui recueille des renseignements personnels par un moyen technologique (en vertu de la Loi 25)
- Directive relative aux r猫gles encadrant la gouvernance du
Centre de services scolaire du 久久热最新版 脿 l鈥櫨镁萌茸钚掳鎔ard des renseignements personnels
R猫glements administratifs
Conventions collectives
脡quit久久热最新版 salariale